Déposée le 14 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE FONDERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPINAL),
la marque française « TURBO 4 PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE EUROPEENNE DE FONDERIE domicilié(e) 8 rue Baudouin,75013 PARIS (dossier no 2218267) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 067 190 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 3 rue Ferdinand Brunot,88026 EPINAL CEDEX (dossier no 2218267) - 88026 - France.
La marque TURBO 4 PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPAGNIE EUROPEENNE DE FONDERIE Société Anonyme - 8 rue Baudouin,75013 PARIS (dossier no 2218267) - 75013 - France - SIREN 322067190
Cabinet Michel POUPON - 3 rue Ferdinand Brunot,88026 EPINAL CEDEX (dossier no 2218267) - 88026 - France
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2002 n°2218267 - Publication au BOPI 2002-03-14
Renouvellement sans limitation n°2002552 - Publication au BOPI 1993-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40
Perceuses et miniperceuses et leurs accessoires notamment pour la confection de maquettes et de modèles réduits
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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